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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA VILLENEUVE
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KOUIGN AMANN OMEGA 3
Marque expirée - Marque en non vigueur

KOUIGN AMANN OMEGA 3
DE LA VILLENEUVE SARL

Numéro de dépôt :
3472342
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
KOUIGN AMANN OMEGA 3 de DE LA VILLENEUVE

Présentation de la marque KOUIGN AMANN OMEGA 3

Déposée le 27 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOUIGN AMANN OMEGA 3 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA VILLENEUVE domicilié(e) La Villeneuve,29900 CONCARNEAU - 29900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 225 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE L'ATLANTIQUE – S.J.F.A. domicilié(e) 66, rue de Pont L'Abbé,29000 QUIMPER - 29000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOUIGN AMANN OMEGA 3 est expirée depuis le 27 décembre 2016.

DE LA VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : LENTILLES SANCERROISES , TY GUERNÉ


DE LA VILLENEUVE SARL - La Villeneuve,29900 CONCARNEAU - 29900 - France - SIREN 445225584


SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE L'ATLANTIQUE – S.J.F.A. - 66, rue de Pont L'Abbé,29000 QUIMPER - 29000 - France


Inscription le 22 mai 2008 - Rejet partiel n°474130 - Publication au BOPI 2008-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.